Les risques psychosociaux en entreprise pèsent sur la santé
physique et mentale des salariés. Le fonctionnement de l’entreprise en est
perturbé : absentéisme, turnover, dégradation de l’ambiance de travail.
L’Assurance Maladie – Risques professionnels met à disposition des outils pour
prévenir les risques psychosociaux.

RISQUES PSYCHOSOCIAUX (RPS) : DÉFINITION

L’expression « risques psychosociaux » (RPS) regroupe généralement :

• le stress au travail (surcharge de travail, manque de moyens, manque d’autonomie…) ;
• les violences internes à l’entreprise (harcèlement, conflit…) ;
• les violences externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…).

L’exposition à ces risques de travail peut avoir des conséquences sur la santé des salariés,
notamment en termes de maladies cardio-vasculaires, d’affections psychiques, d’épuisement professionnel (burn-out), voire de suicide.

RPS : quels salariés peuvent être concernés ?

Tous vos salariés, quel que soit leur positionnement hiérarchique, leur sexe, leur
âge ou leur métier, peuvent être exposés à des RPS. Ce sont des risques qui peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail.

COMMENT LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX SONT-ILS ENCADRÉS ?

Une obligation générale de sécurité incombe à l’employeur (article L. 4121-1 du Code du travail). Il lui revient d’évaluer les risques, y compris psychosociaux, et de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés.

Les partenaires sociaux ont signé des accords nationaux interprofessionnels sur le stress au travail, le harcèlement moral et la violence au travail :

• l’accord national interprofessionnel sur le stress du 2 juillet 2008 (transposition
  de l’accord européen du 8 octobre 2004 étendu par arrêté ministériel le 23
  avril 2009) ;
• l’accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail
  du 26 mars 2010 (transposition de l’accord européen du 26 avril 2007
  étendu par arrêté ministériel le 23 juillet 2010 sur le stress au
  travail).

PRÉVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

Les contrôleurs de sécurité et ingénieurs-conseils de votre caisse d’Assurance
Maladie – Risques professionnels (Carsat, Cramif ou CGSS) peuvent vous
conseiller pour prévenir les RPS dans votre entreprise. Un certain nombre
d’outils de prévention des RPS sont aussi à votre disposition.

• Deux brochures pour objectiver les RPS et suivre leur évolution sur le site
  inrs.fr :

o   
Comment détecter les
risques psychosociaux en entreprise ? (PDF) ;

o   
Dépister les RPS : des
indicateurs pour vous guider (PDF) ;

• Supports pour évaluer les facteurs de RPS, engager une démarche de prévention,
  définir un plan d’action, se faire accompagner, toujours sur le site
  inrs.fr : :

o   
Risques psychosociaux, 9
conseils pour agir au quotidien (PDF) ;

o   
Stress au travail, les
étapes d’une démarche de prévention (PDF) ;

o   
Évaluer les facteurs de
risques psychosociaux : l’outil RPS-DU (PDF) ;

o   
Prévention des risques
psychosociaux : et si vous faisiez appel à un consultant ? (PDF) ;

• Documents d’aide pour les très petites entreprises (TPE) élaborés avec la
  Direction générale du travail (DGT) :

o    page Archives Risques
psychosociaux – Petites entreprises du site travail-emploi.gouv.fr ;

• Un réseau de près de 200 consultants [GM(/P1] en région animé en coordination avec la
  Directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des
  solidarités (Dreets) et/ou l’Agence nationale pour l’amélioration des
  conditions de travail (Anact et Aract) ; 
• Des formations aux RPS d’une durée de 2 à 4 jours, déployées sur le territoire national (sensibilisation et mise en œuvre d’un projet de prévention des RPS). Votre caisse d’Assurance Maladie – Risques professionnels (Carsat, Cramif, CGSS) est à votre disposition pour tout renseignement.

*Ce contenu peut être rédigé par :

•      
le docteur Laurence Rinuy, médecin-conseil à l’Assurance
Maladie,

•      
le docteur Myriam Boivin, médecin-conseil à l’Assurance
Maladie,

•      
ou le docteur Jean-François Laurent, pharmacien-conseil à
l’Assurance Maladie.